Copiado del VADEMECUM oficial del gobierno belga sobre la navegación en buques de recreo:
Navigation en mer
Les bateaux qui naviguent en mer à l’étranger, pour lesquels une lettre de pavillon est exigée, et qui sont en possession d’une lettre
de pavillon belge, sont considérés comme des bateaux auxquels la réglementation belge est d’application. Dans le cas présent par
exemple, cela signifie qu'aucun brevet de conduite n’est exigé, compte tenu qu’il n’est pas obligatoire en Belgique. A noter
toutefois que si vous louez un bateau dans un pays où un brevet de conduite est exigé, en tant que belge, cette
réglementation vous est également applicable.
Equipement
L’équipement prescrit à bord des bâtiments de plaisance dépend de l’endroit où l’on navigue. Grosso modo, on peut distinguer les
eaux maritimes (mer territoriale, ports de mer, Escaut maritime inférieur, port de Gent, Gent-Terneuzen, Zeebrugge-Brugge et
Oostende-Brugge) des eaux intérieures.
Eaux maritimes belges
1. Bâtiment de plaisance à l’exception des canoës, kayaks et planches à voile
Engins de sauvetage: une brassière pour chaque personne embarquée, une bouée de sauvetage lumineuse si le bâtiment
navigue durant la nuit, des signaux de détresse efficaces comprenant des fusées
Instruments nautiques: un compas magnétique, des feux de navigation, une corne de brume et une sonde à main
Matériel d’armement: une ancre, un marteau, une gaffe, une pompe ou une écope, un nombre suffisant d’avirons avec leurs
dames, 20 mètres de filin pour manoeuvres courantes, une lampe électrique permettant de donner des signaux lumineux, un
extincteur (pour les yachts à moteur), un jeu de voiles complet (pour les voiliers)
Matériel sanitaire: une boîte étanche contenant le nécessaire à pansements et autres produits pharmaceutiques courants
Documents: Lettre de pavillon, double de la police d’assurance, règlements de navigation, annuaire des marées, cartes marines mises à jour.
Marques d’identification
Lettre de pavillon: Nom du bateau; 0,10 m A l’arrière du bateau ou en cas d’impossibilité, sur les côtés
Port d’attache (hauteur conseillée).
Lettre de pavillon
Les bateaux de plaisance naviguant en haute mer, dans les eaux étrangères ou les eaux maritimes belges
(mer territoriale, ports du littoral, port de Gent, les canaux Oostende-Brugge, Zeebrugge-Brugge et la partie
belge du canal Terneuzen-Gent et l’Escaut maritime inférieur) doivent avoir une lettre de pavillon. L’octroi
d’une lettre de pavillon vaut inscription dans le registre des bateaux de plaisance.
Les bateaux d’une longueur inférieure à 2,50 m ainsi que les kayaks et les pédalos ne reçoivent pas de
lettre de pavillon.
Les bateaux d’une longueur supérieure à 24 m, ceux qui pratiquent la pêche à la ligne en mer avec
passagers payants et ceux qui sont utilisés ou destinés au transport de plus de 12 passagers payants
ne sont pas considérés comme bateaux de plaisance. Ils reçoivent une lettre de mer (renseignements:
Contrôle de la Navigation, Natiënkaai 5, 8400 Oostende, tél. 059 56 14 85,
sc.oostende@mobilit.fgov.be).
Il y a deux types de lettres de pavillon:
la lettre de pavillon non commerciale pour le bateau de plaisance qui ne peut être ni loué, ni utilisé pour le transport
rémunéré de passagers, de biens ou d’animaux;
la lettre de pavillon commerciale pour le bateau de plaisance qui peut être loué ou utilisé pour le transport rémunéré de
maximum 12 passagers, mais pas pour le transport de biens ou d’animaux.
Attention: Si vous transportez des passagers payants, quel que soit leur nombre, vous devez être titulaire du brevet STCW
ad-hoc ou avoir à bord un skipper qui en dispose. Pour plus d’info:
www.mobilit.belgium.be (navigation / navigation de
plaisance / conducteur / yachting commercial).
La lettre de pavillon est périmée:
Lorsque l’inscription dans le registre des bateaux de plaisance est radiée (voir procédure ci-après);
Lorsqu’une modification intervient dans les données qui figurent sur la lettre de pavillon;
Vade-mecum navigation de 12 plaisance 01.02.2014
A l’issue de la date de validité inscrite sur la lettre de pavillon.
Un bateau de plaisance sous pavillon étranger doit avoir à bord les documents qui prouvent sa nationalité (registre, immatriculation,
p.e. ICP - International Certificate for Pleasure crafts), conformément à la réglementation de son pays.